Déposée le 31 octobre 1984 par monsieur Jacques MEMMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BOUTIQUE A PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jacques MEMMI domicilié(e) 36, rue de la Ferme, 92200 NEUILLY SUR SEINE (Co-demandeur et cessionnaire de Madame Pain Noëlle) - France.
La marque LA BOUTIQUE A PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques MEMMI - 36, rue de la Ferme, 92200 NEUILLY SUR SEINE (Co-demandeur et cessionnaire de Madame Pain Noëlle) - France
Inscription - Transmission de propriété n°15468 - Publication au BOPI 1985-52
Tous produits alimentaires et plus particulièrement toutes préparations faites de céréales, pains, viennoiserie, pains au chocolat, pains aux raisins, petits fours frais et secs, pâtes à gâteaux, produits surgelés de pâtisserie, boulangerie et en général tous produits surgelés et congelés, pizzas, fours à cuisson, machines à couper le pain, et en général toutes machines, tout appareillage nécessaire à la fabrication des produits de boulangerie et pâtisserie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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